Accueil La commune Evénements Conseil municipal

Samedi 21 janvier 2012,

à 11 heures,

à la Mairie.

Consel municipal

 

 

Ordre du jour :

1) Approbation du procès-verbal de la réunion du 29 novembre 2011

2) Délibérations

 

- Zonage d’assainissement : définition du périmètre à soumettre à l’enquête publique.

 

 

 

- Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) : demande de subvention pour 2012.

- Poher Communauté : modification statutaire concernant la mise aux normes de l’hippodrome de PENALAN 

 

- Botaval », parcelle ZI, n° 100 : acquisition de plein droit de bien sans maître.

3) Questions diverses